La transmission d’entreprise est une étape importante pour un entrepreneur qui souhaite passer à une nouvelle phase de sa vie. Il peut y avoir plusieurs raisons qui poussent un entrepreneur à céder son entreprise, telles que la retraite, un changement de carrière ou une situation financière difficile. Quelle que soit la raison, il est essentiel de bien préparer la transmission, car cela peut avoir un impact important sur l’avenir de l’entreprise et des personnes qui en dépendent.

En règle générale, la transmission d’entreprise s’opère entre 2 personnes physiques et/ou morales.

Les raisons d’une transmission d’entreprise peuvent être nombreuses :

• Départ à la retraite de son dirigeant
• Décès du dirigeant
• Proposition concurrente alléchante
• Pérennité de l’entreprise à risque
• Etc…

En ce qui concerne le processus de transmission, il commence généralement par une évaluation de l’entreprise pour déterminer sa valeur. L’avocat peut aider à cette étape en examinant les documents financiers de l’entreprise et en travaillant avec un évaluateur professionnel. Une fois que la valeur de l’entreprise est déterminée, l’avocat peut aider à trouver des acheteurs potentiels et à négocier les termes de la transaction.

Il est important de noter que le processus de transmission peut prendre du temps et être coûteux. Il est donc important de prévoir suffisamment de temps et de ressources pour mener à bien le processus. L’avocat peut aider à planifier le calendrier de la transaction et à établir un budget pour les coûts associés.

Pourquoi transmettre son entreprise avec l’aide d’un avocat spécialisé en cession / acquisition d’entreprise ?

Un avocat spécialisé en cession / acquisition des entreprises peut aider l’entrepreneur à préparer la cession en examinant les contrats, les accords commerciaux, les titres de propriété et les autres documents importants pour s’assurer que tout est en ordre. Ils peuvent également aider à structurer la transaction de manière à minimiser les risques et à maximiser les avantages pour l’entrepreneur.

L’un des avantages d’avoir un avocat est qu’ils peuvent aider à négocier les termes de la cession. Cela peut inclure le prix de vente, les modalités de paiement et les garanties de passif. Les avocats peuvent également aider l’entrepreneur à trouver des acheteurs potentiels et à évaluer les offres reçues.

Les avocats peuvent également aider à réduire les risques liés à la cession. Par exemple, ils peuvent aider à identifier les risques juridiques potentiels tels que les litiges en cours, les faillites imminentes ou les problèmes de propriété intellectuelle. Ils peuvent également aider à préparer les documents nécessaires pour protéger l’entreprise, tels que les accords de non-divulgation, les accords de non-concurrence et les garanties de passif.

Pendant le processus de vente, des problèmes peuvent survenir comme par exemple, si l’acheteur ne respecte pas les termes de la transaction, l’avocat pourra alors négocier une résolution du différend.

Après la cession, il peut y avoir des réclamations ou plaintes de consommateurs ou clients, et une nouvelle fois, l’avocat pourra accompagner cet épisode désagréable.

Enfin, l’avocat va accompagner le cédant sur des conseils sur les implications fiscales de la cession et aider à la planification fiscale pour minimiser les impôts.